Journal Officiel d'Euthéria
Édition du XVIII Juillet an 22
Partie I publication des lois de l'assemblée du 03/07/22
Les lois et règlements entrent en vigueur au lendemain de la publication du présent texte
Loi L22-01 Amendement sur le grief de M. l'Archiviste Victor Denuits
https://fla.mine-society.fr/d/52993-l22-01-amendement-sur-le-grief
L22-02 Loi d'amendement de l'article 11 du code civil de l'Honorable Indendant-Sage Madtre
https://fla.mine-society.fr/d/52994-l22-02-loi-damendement-de-larticle-11-du-code-civil
L22-03 Loi d'amendement de l'article 32-1 du code pénal de l'Honorable Indendant-Sage Madtre
https://fla.mine-society.fr/d/52995-l22-03-loi-damendement-de-larticle-32-1-du-code-penal
Partie II résumé assemblée 17/07/22
Présents
S.A.I. & C. Charybde, résidant à Élysium, président de l'assemblée
S.A.I. Manndermacht, résidant à Élysium, représantant le gouvernement
Messire Mijeonasteroid, résidant de Mikazuki
L'honnorable Madtre, résidant à
Les lois et règlements entrent en vigueur au lendemain de la publication du présent texte
Loi votées
L22-04 Loi de finance partielle exceptionnelle des quetes journalières par S.A.I. & C. l'Amiral-Sage Charybde
https://fla.mine-society.fr/d/52996-l22-04-loi-de-finance-partielle-exceptionnelle-des-quetes-journalieres
Partie III Loi constitutionnelle
Cette loi est réputée avoir déjà pris effet a une date antérieure (5/11/21)
Loi constitutionnelle L21-01
https://fla.mine-society.fr/d/52962-loi-constitutionnelle-n21-01
Partie IV décrets et ordonnances
Ces décrets, ont pris effet le lendemain de leur publication dans le channel journal officiel
Par l'Honorable Sage Hauru Pandragon (HGA,D,E,S,P,D), régent de l'empire au moment de leur publication :
ELEVATION AU RANG DE VICOMTE D21-12
https://fla.mine-society.fr/d/52219-demande-delevation-au-rang-de-vicomte/2
ELEVATION AU RANG DE COMTE D21-13
https://fla.mine-society.fr/d/52220-demande-delevation-au-rang-de-comte/2
ELEVATION AU RANG DE SORCIER D21-14
https://fla.mine-society.fr/d/52221-demande-delevation-au-rang-de-sorcier
ELEVATION AU RANG DE VICOMTE D21-15
https://fla.mine-society.fr/d/52942-demande-delevation-au-rang-de-vicomte
ELEVATION AU RANG DE DUC D21-16
https://fla.mine-society.fr/d/52952-demande-delevation-au-rang-de-duc
ACCEPTATION DE CREATION d'ETATS FEDERES D21-03
https://fla.mine-society.fr/d/52217-etat-de-taur-gelwin/5
ACCEPTATION DE CREATION d'ETATS FEDERES D21-04
https://fla.mine-society.fr/d/52966-constitution-de-letat-de-mikazuki/3
Décret D22-01 Sur la mort
https://fla.mine-society.fr/d/52975-decret-d22-01-sur-la-mort
Par S.A.I. Manndermacht, empereur régnant au moment de leur publication
ORDONNANCE O22-01 sur la fonction de régisseur de l'empereur
https://fla.mine-society.fr/d/52989-ordonnance-imperiale-no22-01-sur-la-fonction-de-regisseur-imperial
ORDONNANCE O22-02 sur les élections du premier ministre
https://fla.mine-society.fr/d/52990-ordonnance-imperiale-no22-02-sur-les-elections-du-premier-ministre
Partie V Bulles de conclave
Ces Lois Curiales, ont pris effet le lendemain de leur publication dans le channel journal officiel
Par S.S. le Pontife Victor denuits
Bulle Pontificale du Concile d'Hartaken I
https://fla.mine-society.fr/d/52987-conclave
Partie VI Loi fédérées
Partie VI.1 Concordia
Les lois et règlements sont entrés en vigueur le lendemain de leur publication sur le fourm
Par S.A.I. & C. le Proconsul-Baron de Concordia Charybde
L22-01 Loi sur les seigneurs de Concordia
https://fla.mine-society.fr/d/52940-corpus-juris-concordiae-reglementation-generale
A2022-01 Règles de la baronie Pax caelestis
https://fla.mine-society.fr/d/52981-arrete-seigneuraux
