SON ALTESSE IMPERIALE L'EMPEREUR MANNDERMACHT;
Vu les articles 2, 3, 6 et 7 de la constitution;
Vu la motion de censure adoptée les 17 et 23 octobres de l'an 21;
Vu l’ordonnance n*O21-0?;
Concidérant que l’ordonnance du 23 OCTOBRE an 21 donnait pouvoirs d’agir au nom et à la place de l’empereur par intérim et lui donnait ordre de fixer le calendrier des élections ;
Concidérant le non respect de cette ordre depuis cette date ;
ORDONNE :
Article 1 : L’honorable sage Hauru Pandragon est révoqué de sa fonction de régisseur impérial. Le pouvoir exécutif sera exercé par l’Empereur de façon directe, conformément à la Constitution.
Article 2 : Le calendrier des élections sera publié dans les prochaines heures.
