Article 1 :
L'alinéa premier de l'article 4 :
Le Conseil Impérial est composé de trois ministres élus au suffrage universel par liste pour une durée de deux mois. L’Empereur doit les investir. Si une liste n’a pas obtenu la majorité des voix au premier tour, un second est organisé entre les deux listes candidates ayant obtenu le plus grand nombre de voix. La liste vainqueur est entièrement déclarée élue.
Est remplacé par :
Le Conseil Impérial est composé d’un premier ministre et de un à quatre ministres.
Le Premier Ministre est élu au suffrage universel pour une durée de deux mois. L’Empereur doit l’investir.
Une fois élu, le Premier Ministre doit nommer au moins un ministre et peut en nommer jusqu’à quatre. Ceux-ci, pour entrer en fonction, doivent être validés par un vote de confiance de l’assemblé.
Le Premier Ministre peut ajouter un membre à son gouvernement à n’importe quel moment de son mandat. Cependant la mandature des ministres prend fin avec le premier ministre qui les à fait entrer au Conseil impérial.
Article 2 :
L'alinéa 2 de l'article 4 :
Le premier de la liste porte le titre de Premier ministre.
Est supprimé.
Article 3 :
L'alinéa 3 de l'article 4 :
La campagne se déroule deux semaines avant la fin du mandat et s’achève le dimanche de la même semaine. Le scrutin se déroule à partir du lundi suivant la fin de la campagne et s’achève le dimanche à 20h.
Est remplacé par :
La campagne se déroule une semaine avant la fin du mandat et s’achève le dimanche de la même semaine. Le scrutin se déroule à partir du lundi suivant la fin de la campagne et s’achève le dimanche à 20h.
Article 4 :
L'article 5 :
Les membres élus du Conseil Impérial disposent d’un droit d’expulsion d’un de leurs confrères. Il ne peut s’exercer que s’il est avéré que la personne joueur concernée par la mention d’exclusion est absente de façon injustifiée depuis plus de 15 jours. Cette motion doit être mise au vote et acceptée à l’unanimité des votants, à l’exclusion de la personne concernée, moins la voix du joueur concerné par l’expulsion. L’Empereur le remplace le temps d’organiser les élections.
Est remplacé par :
Le Premier Ministre dispose d’un droit de révocation de ses ministres. Pour cela il lui suffit d’émettre un décret de révocation cosigné par un autre de ses ministres.
La révocation d’un ministre engage la responsabilité du Premier Ministre et par extension celle de son gouvernement. Lors de l'Assemblée suivant la révocation, une motion de censure peut être adoptée à l’encontre du Gouvernement lors d’une séance unique.
Article 5 :
L'alinéa premier de l'article 7 :
Le Conseil impérial est un organe collégial, toutes les décisions sont prises à la majorité absolue des membres présents en réunion du conseil. Lors des élections du Conseil impérial, les candidats doivent s’attribuer des « ministères » dont ils ont la charge par préférence sur les autres conseillers, bien que les décisions dans ces domaines peuvent être prises par n’importe lequel des conseillers. Dans ce cas, le ministre concerné peut prendre des décisions seul, tant qu’elles restent dans le cadre des pouvoirs qui lui sont conférés.
Est remplacé par :
Le Conseil impérial est un organe collégial présidé par le Premier ministre, toutes les décisions sont prises à la majorité absolue des membres présents en réunion du conseil. Lors de la nomination d’un ministre, le Premier Ministre doit lui attribuer un « ministère » dont il aura la charge par préférence sur les autres ministres, bien que les décisions dans ces domaines peuvent être prises par n’importe lequel des conseillers.
Dans ce cas, le ministre concerné peut prendre des décisions seul, tant qu’elles restent dans le cadre des pouvoirs qui lui sont conférés. Le Premier ministre a la charge par préférence de tous les domaines non attribués à un ministre. Toute décision prise par un conseiller dans un domaine autre que le sien devra être appuyée par un deuxième conseiller.
Le premier ministre peut confier son poste à un autre ministre. Auquel cas, le nouveau premier ministre doit se soumettre à un vote de confiance adopté à la majorité des deux tiers.
