Son Altesse le Régisseur de l'Empire
Au nom du Gouvernement de transition ;
Vu l’article 6 alinéa 1 de la constitution sur les prérogatives du Conseil Impérial ;
Considérant que les archives nécessites une méthode d'organisation obligatoire afin de pouvoir les consulter librement ;
Considérant que les archives sont le symbole de notre histoire passé ;
Décrète :
Article 1 : Les archives impériales rassemblent l'ensemble des documents officiels produits ou reçus par les institutions fédérales, les agences gouvernementales, et les organismes publics de la capitale et sa région depuis la fondation de la colonie d'Euthéria.
Article 2 : Les archives impériales sont organisés comme suit :
Époque coloniale
A Décrets coloniaux
B Jurisprudence
C Presse locale et nationale
C2 Correspondances privée
D Actes notariés
Époque Républicaine
E De la constitutionnelle
E2 De l’indépendance
E3 traités et accords internationaux
F Élections
G Lois et décrets
H Jurisprudence
I Administration générale
J Administration locale
K Rapport d’état-major
K2 Actes de mobilisation
L Presse nationale
L2 Presse locale
Époque Impériale
M De la constitutionnelle
M2 du coup d’état
M3 Traités et accords internationaux
N Élections
O Lois et décrets
P Jurisprudence
Q Administration générale
R Administration locale
S Rapport d’état-major
T Correspondances privées
Les sources sont classées par numéro en commençant par le chiffre 1 et par série c'est-à -dire la lettre de leur lieu de classement. Ainsi une loi de l’époque impériale sera classée ainsi 1O et le nom de la loi.
Les sources sont numérotées non par par années mais par moment de découverte. Ce qui permettra aux archivistes et historiens de ne pas reclasser l’ensemble des archives à venir.
Article 3 : Les États fédérés sont encouragés à créer leur propre service d'archives et à développer une méthode de classement adaptée à leurs besoins spécifiques, tout en respectant les normes nationales de conservation et de sécurité.
Article 4 : Les archives impériales doivent être conservées dans des conditions garantissant leur protection contre les dommages physiques, la détérioration et l'accès non autorisé. Des plans d'urgence doivent être élaborés pour chaque site d'archives.
