Bulle du Conclave de Elysium II
Vu l’article 2 de l'Édit impérial E21-3 sur le druidisme qui lui autorise exclusivement l’autorité sur les questions de successions ;
Considérant la bulle du conclave Elysium I sur les successions ;
Considérant alors qu’il soit nécessaire de légiférer sur l’organisation de la famille dans son sens le plus strict ;
Par ces motifs, Sa Très Sainte Excellence le Pontife et Grand Sorcier Victor Ier, président le Concile décide du présent code de la famille ;
Titre I. Organisation civile de la famille
Chapitre 1 : La vie familiale
Article 1-1-1 : Les familles se définissent comme plusieurs personnes qui portent le même nom. Elle se forme au moment du mariage entre deux personnes. Ledit mariage n’est reconnu que lorsqu’il est célébré par un responsable religieux.
Elles peuvent posséder et unir un blason commun.
La famille doit désigner un Chef de Famille. C’est lui qui représente sa famille pour les affaires extérieures à la vie de la famille. Seule cette personne peut désigner son successeur. La famille restreinte peut désigner un Maître ou une Maîtresse de Maison qui va organiser le foyer.
Article 2-1-1 : Le blason est une partie propre de la famille, il doit représenter l’ensemble des membres de la famille et peut être remanié et modifié à chaque succession.
Article 3-1-1 : La famille s’organise comme bon lui semble ; du moment qu’elle ne transgresse pas les lois en vigueurs.
Chapitre 2 : Le droit familial
Article 1-2-1 : L’union maritale octroie au couple la possibilité de fonder un foyer. Ce foyer se forme de parents qui peuvent adopter ou concevoir des enfants.
Tout enfant issu d’un couple non marié ne peut être reconnu comme enfant légitime du couple par quelconque curie.
Article 2-2-1 : Le mariage permet à la famille d’unifier les biens des époux, leurs noms ainsi que leurs blasons. Seules les familles unies par une curie peuvent unifier leurs biens dans le cadre d'un foyer.
Chapitre 3 : Le devoir familial
Article 1-3-1 : Un couple fiancé a pour devoir de s’unir dans le cadre du mariage dans la curie de son choix ou à défaut, la curie dominante où réside le couple.
Article 2-3-1 : Le couple marié se doit mutuel assistance et mutuel soutien peu importe la situation.
Article 3-3-1 : Le couple se doit respect et fidélité. Ces deux valeurs sont primordiales et inaliénables. Le non-respect de ses valeurs peut entraîner la caducité de l’union.
Titre II. Droit moral dans la famille relatif à l’autorité parental et au droit des mineurs
Chapitre 1 : Dispositions d’organisation de l’autorité et des droits parentaux
Article 1-1-2 : Les parents sont seuls garants de l’autorité des enfants qu'elle reconnaît comme sienne et reconnue par la curie. Cette reconnaissance par la curie ne prend effet qu’au moment du baptême de l‘enfant.
Chapitre 2 : Les devoirs parentaux
Article 1-2-2 : Les parents ont un devoir d’éducation. Cette éducation doit permettre à l’enfant une connaissance de notre société, des us et coutumes de notre monde mais aussi des interdiction morale et légales qui doivent permettre une émancipation de l’enfant à sa majorité.
Article 2-2-2 : Les parents ont un devoir de bien traitance envers le ou les enfants dont ils sont responsables. Ils doivent s’assurer qu’ils aient une bonne éducation intellectuelle par l’envoie à une école quelconque qui assume cette responsabilité. Ils doivent pouvoir les nourrir convenablement et avoir la capacité matérielle de satisfaire leurs besoins primaires.
Chapitre 3 : L’enfant et ses droits
Article 1-3-2 : Les parents sont les premiers à décider de la majorité de leur enfant. Cependant en cas d’abus d’autorité, l’enfant peut demander à un juge fédéral une demande d’émancipation si il considère que ses parents ne font rien pour aller en ce sens.
Article 2-3-2 : L’enfant peut demander à un juge fédéral d’être retiré du foyer familiale et mis sous tutelle d’un proche ou d’une personne bien intentionnée désignée par l’enfant lui-même ou le juge en question, dans le cas où les parents commettent des actes de nature à maltraiter l’enfant comme un abandon, des violences verbales et physique, de la torture psychologique etc.
Titre III. Disposition de la procédure de divorce
Chapitre 1 : Le divorce suite à un accord mutuel
Article 1-1-3 : Les couples qui considèrent ne plus être capables, peu importe la nature de la raison, d’assumer leurs relations, peuvent, s'ils le décident de façon mutuelle, entamer une procédure de divorce.
Cette procédure, à défaut d’être encadrée par la curie dominante de par ses codes et coutumes, est automatiquement encadrée par un juge de paix nommé par les instances fédérales.
Chapitre 2 : Le divorce suite à une infraction
Article 1-2-3 : Dans le cas où un des membres du couple ne remplisse pas les devoirs qui lui incombent, peu importe la nature de ce dernier, son conjoint peut demander une procédure de divorce unilatérale. Cette dernière s'effectue comme un procès civil classique et est jugé par un juge de paix nommé par les instances fédérales.
