Journal Officiel du 20/03/23

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Journal Officiel du 20/03/23

VictorDenuits

Journal Officiel d'Euthéria
Édition du XX mars an 23

Partie I : Lois
Loi L23-6 relative au projet de loi de finance par S.A.I Manndermacht ;
https://fla.mine-society.fr/d/89949-loi-l22-6-relatif-au-projet-de-loi-de-finance-par-sai-manndermacht

Partie II Décrets et Ordonnances
Ordonnance Impériale n°O23-03 sur le renversement du gouvernement
https://sites.google.com/view/lgithria/r%C3%A8glements/o23-03?authuser=0

Partie III Décisions du Conseil des Nations
Révision du Jus Gentum du 15 mars de l'an 23
https://fla.mine-society.fr/d/89948-revision-du-jus-gentum-par-conseil-des-nations-reuni-en-urgence

Partie IV Décision du tribunal international
Décision de la Cours Pénal Internationale du 17 mars de l'an 23
https://sites.google.com/view/lgithria/jurisprudence/décision-pénal-01-23-sur-haurupandragon?authuser=0

Messire Victor Denuits, Président de l'Assemblée Citoyenne

VictorDenuits

Compte Rendu de Séance :

Présents :
S.A.I. Manndermacht, résidant à Élysium, représantant le gouvernement ;
M. le Procureur Gautier Liom ;
Messire Victor Denuits, Président de l'Assemblée Citoyenne ;
M. ManusDei ;

Séance programmé le 20 mars de l’an 23 ;

Pour des raisons de fatigues physiques seul le projet de loi de finance a été voté ce soir

Messire Le Président de l'assemblée Victor Denuits