Constitution de Mikazuki
Préambule :
Reconnaissant la cruauté du monde qui nous entoure, nous Zuki, nous unissons afin de garantir la survie à tous ceux qui souhaitent nous rejoindre.
Partie I : Citoyenneté
Article 1 : Toute personne se revendiquant comme citoyen de Mikazuki en est un. Un citoyen de Mikazuki est appelé Zuki. Il peut, s'il en fait la demande, se voir offrir des parts de l'entreprise mère pour devenir actionnaire.
Article 2 : Mikazuki reconnaît comme droit fondamental aux Zuki : l’accès au logement et à la nourriture ainsi que la sécurité.
Article 3 : Les Zuki participant activement à la construction de l’Etat peuvent être gratifiés de titres honorifiques. Ces titres prouvent l’investissement du Zuki.
Partie II : L’entreprise mère
L'entreprise mère est une personne morale chargée de diriger Mikazuki et d’en servir les intérêts tout en garantissant l’accès des Zuki à leurs droits. Son siège social est situé à Furusato, la capitale.
Article 4 : Les actionnaires sont des citoyens Zuki qui possèdent au moins une action de l’entreprise mère. L’obtention d’actions se fait par achat ou par demande au Kotaishi.
Article 5 : Le conseil Geki est le regroupement des actionnaires de l’entreprise mère. Le vote y est proportionnel au pourcentage de parts que possède le Zuki.
Article 5.1 : Le conseil Geki détient le pouvoir législatif. Chaque loi adoptée par le conseil Geki doit pouvoir être classé dans un des codes suivants :
- Code Pénal, régissant les comportements menaçant la société Zuki.
- Code Civil, régissant les relations entre Zukis.
- Code du Commerce, régissant l'économie Zuki, dans ses aspects nationaux et internationaux.
- Code du Travail, régissant les relations entre un employeur et un employé dans le cadre du commerce.
Article 6 : En cas de conflit, le conseil Geki doit élire un responsable en son sein pour rendre un jugement.
Article 7 : Le conseil Geki élit le Kotaishi. Il peut également commander sa révocation par un autre vote.
Article 7.1 : Le Kotaishi est seul représentant de l'Etat de Mikazuki dans ses politiques extérieures, autant sur les domaines diplomatiques qu'économiques.
Article 8 : Le Kotashi est la personne qui dirige l’Etat. Il a le pouvoir de créer et détruire les actions de l’entreprise mère non attribuées. Mais aussi vendre et acheter des actions au nom de l’État. Il détient le pouvoir exécutif.
Article 8.1 : Si la souveraineté de Mikazuki venait à être menacé, le Kotaishi est en droit d'interdire tous les échanges d'actions de l'entreprise-mère. Dans un tel cas, tout échange sera considéré comme nul, et s'il y a eu transaction, l'argent de celle-ci sera saisi par Mikazuki.
Article 8.2 : Dans le cadre de grands projets législatif, le Conseil Geki peut concéder son pouvoir législatif au Kotaishi. Si le mandat du Kotaishi est révoqué dans la semaine suivant la réforme, celle-ci est annulée.
Partie III : Economie
Article 9 : Mikazuki reconnaît comme monnaies : le Yugen (Yu).
Article 10 : Le Kotaishi est seul responsable de la création monétaire de Mikazuki.
Article 11 : Seul l'État de Mikazuki peut faire le change entre les monnaies étrangères et le Yugen.
Partie IV : Révision
Article 12 : La révision de la constitution est votée au ⅔ par le conseil Geki sur une période d’au minimum une semaine.
