Règlement de l’Assemblée Citoyenne
Chapitre I : Le Président de l’Assemblée ;
Article 1 : Le Président de l'assemblée est nommé à chaque début d'assemblée pour toute la durée de la séance parmi les citoyens présents.
Article 2 : Le Président de l'assemblée a pour objectif de réguler les débats au sein de l’assemblée et fixe la prochaine assemblée en même temps que l’ordre du jour.
Article 3 : Le Président de l'assemblée est nommé pour le mandat par tirage au sort sur l'ensemble des citoyens dans le cas où aucun candidats ne soit disponible.
Article 4 : Le salaire du Président de l'assemblée est déterminé par le gouvernement qui le fixe dans sa lois de finance.
Chapitre II : Droits et Devoirs au sein de l’assemblée ;
Article 5 : Comme précisé dans l’article 8 alinéa 3 de la Constitution, les mineurs, les roturiers et les étrangers peuvent observer les débats. Cependant, ils n’ont aucun droit de parole ni de réaction sur les projets de lois, propositions de lois et débats au sein de l’assemblée. Dans le cas contraire, le président se réserve le droit d’exclure le ou les personnes concernées.
Article 6 : Les débats ont pour objectif de discuter des textes afin de parvenir à un consensus. Dans cet objectif chacun doit se tenir afin de rendre ces débats acceptables pour tous. Ainsi aucun citoyen ne peut prendre la parole sans y avoir été autorisé par le président de l’assemblée. Dans le cas contraire, le président se réserve le droit d’exclure le ou les personnes concernées.
Chapitre III : La Bienséance ;
Article 7 : Les armures, armes et outils sont interdites au sein de l’assemblée. Les personnes possédants armures, armes ou outils sur lui ne pourra entrer e participer aux débats au sein de l’assemblée.
Article 8 : Le choix de se vêtir relève de la liberté individuelle, le principe est donc celui de la liberté vestimentaire. Cependant, les tenues doivent respecter un forma dit correct, c’est-à-dire : aucun symbole à caractère volontairement politique, obscène ou vulgaire.
Article 9 : Les discussions se doivent d’être correct et rendre les débats agréables. Dans cet objectif aucune attaques ne peut être acceptable pour quelconque raison. Dans le cas contraire, le président se réserve le droit d’exclure le ou les personnes concernées.
Chapitre IV : Le Règlement ;
Article 10 : Ce règlement ne s’applique qu’après avoir été voté à l’unanimité des suffrages exprimés.
Article 11 : Le règlement ne peut recevoir une demande de modification qu’à l’initiative de 5 citoyens minimums.
Amendement sur la création du premier secrétaire par S.A.I. Mannderlacht
Article 1: Le premier secrétaire est élu pour 4 séances.
Article 2 : Sa fonction est de convoquer les assemblées chaque semaine et d'en publier l'ordre du jour. Il n'a pas l'obligation d'y participer tant que sa tâche est accomplie.
Il doit rappeler au président de l'assemblée son obligation de publier le journal officiel. Il en contrôle la qualité et assiste le président en cas de difficultés.
Article 3: Le premier secrétaire est rémunéré 50 Thaleurs par séance organisée à son initiative.
Amendement sur la présence physique en assemblée par S.A.I. Mannderlacht et S.A.I. l'Amiral de la Flotte Charybde
La présence physique est nécessaire à l'expression de la portion de souveraineté du citoyen. A ce titre, et sauf a ce que l'unanimité les parlementaires y dérogent, la prise de parole et le vote ne sont possible qu'entre les murs de l'assemblée. De même, une personne considérée comme disparue ne peut en aucun cas participer aux débats.
Amendement sur l'étiquette en séance par S.A.I. l'Amiral de la Flotte Charybde
L'assemblée débute par la présentation des parlementaires présents et leur titre principal.
La séances commence par un coup de cloche
Les séances de l'assemblée étant un évènement formel, les parlementaires s'adresseront l'un a l'autre en utilisant le titre principal et le prédicat approprié.
Le président est chargé de faire respecter l'étiquette.
Amendement sur la participation par Mes. Victor Denuits
La participation à l'assemblée donne au citoyen le rôle de parlementaire durant l'entièreté de la séance.
A ce titre les parlementaires peuvent bénéficier d'un traitement d'un montant de 10 tr.
Les parlementaires participant, en présentiel et à l'entièreté de la séance bénéficient d'un traitement d'un montant de 20 tr.
Amendement de l'article 8 - retrait du mot "politique" par S.A.I. l'Amiral de la Flotte Charybde
Le choix de se vêtir relève de la liberté individuelle, le principe est donc celui de la liberté vestimentaire. Cependant, les tenues doivent respecter un forma dit correct, c’est-à-dire aucun symbole à caractère volontairement obscène ou vulgaire.
Amendement sur la rétroactivité du présent texte par S.A.I Manndermacht
La présente loi est rétroactive de 24h a compter de son adoption
Amendement sur la modification des articles du chapitre I par S.A.I Manndermacht
Le chapitre 1 sur le président de séance et les articles traitant de la rémunération peuvent être modifiés à la majorité qualifiée de deux tiers.
