L'Honorable Gouverneur Apocrisiaire ; le Duc Hauru Pandragon ;
Son altesse sérénissime ; Premier Ministre d'Euthéria ;
Doyen et professeur du Consistorium Universalis ;
Premier et actuel Ebrithil, sénateur de Taur Gelwin ;
Seigneur et protecteur de Rovilan, d'Hartaken, d'Atmora, de Melniboné, de Skagos et de Vroengard ;
Marquis des mers et des fiefs insulaires méridionaux, Bourgmestre de Marmanda,
Au nom du Conseil Impérial ;
Vu l’alinéa premier et 3 de l’article 6 de la Constitution d’Euthéria ;
Vu l'article 4 de la Constitution d'Euthéria ;
Considérant que le mandat actuel est terminé depuis bientôt deux semaines et qu'aucune disposition n'a encore été prise pour y remédier;
Considérant que des élections doivent être tenu pour renouveler le Conseil Impérial ;
Considérant que sur base de la constitution, le gouvernement est garant du " respect de la Constitution impériale, est garant de la sécurité du territoire et du respect des traités" ;
Considérant que les élections doivent avoir un cadre et une règlementation pour être tenu ;
PAR CES MOTIFS DÉCRÈTE :
Article 1 : L'élection du Conseil Impérial est organisée et ses modalités sont fixées par le présent décret.
Article 2 : Le dépôt des candidatures et la campagne sont ouvertes du 13 au 20 novembre. Les parties sont invitées à proposer une profession de foi permettant d'identifier leurs intentions et de les distinguer de leurs adversaires.
Article 3 : Le vote commence le lundi 21 et se termine le 31 novembre de l'an 22.
Dans l'éventualité d'un second tour, celui-ci sera organisé la semaine qui suit.
Article 4 : Ses élection sont tenu au nom de L'empereur qui, sur base de la coutume, est présumé en prend charge la responsabilité de la présente élection.
Article 5 : Par soucis de transparence, le dépouillement est fait avec le concours du tribunal impérial.
Article 6 : Par soucis de cadrer clairement et textuellement les élections et afin de limités d'éventuels abus, les votes ne seront pris en compte que s'il sont exprimé anonymement dans l'urne prévu à cette effet dans le bâtiment de l'académie impérial. Tout autres expression de voix ne saura et ne pourra être prise en compte.
Article 7 : Par soucis de transparence et par souci pédagogique, dans le respect des valeurs de l'Empire, toute personne ayant le souhait d'assister au dépouillement le peut, si la demande est émisse au minimum deux jours avant celui ci au comité électoral.
Il peut transmettre les éventuels contestation des évènements de campagne au président du tribunal administratif.
La haute noblesse est invitée à présenter son soutien a la mise en place des aspects techniques du vote.
Si la sincérité du scrutin est contestée, il pourra être demandé par un des candidats, a S.A.I le gardien Kherdual ou toute personne à qui celui-ci donnerait mandat de procéder au dépouillement du vote et au contrôle "co-inspect" de l'urne. Les demandes contres les élections doivent être formulées au moins 2 jours avant le dépouillement.
Vade luminis ad regnebit tenebris
