SON ALTESSE IMPERIALE L'EMPEREUR MANNDERMACHT;
Vu les articles 2 et 3 de la constitution;
Vu l’ordonnance n*O21-05;
Considérant que le premier ministre ne s’est pas présenté à son investiture ;
Considérant que la constitution dispose que les élections doivent être organisées "le plus rapidement possible" ;
Considérant que le peuple d'Euthéria a sollicité, par plusieurs interpellations aux différentes institutions, l'organisation de ces élections ;
Concidérant que la sincérité de l’élection impose de laisser les candidats potentiels s’organiser, notamment en raison des vacances.
ORDONNE :
Article 1 : L'élection du Conseil Impérial est organisée et ses modalités sont fixées par la présente ordonnance.
Article 2 : Le dépôt des candidatures est ouverte les 8 et 14 Août de l'an 22.
Article 3 : La campagne officielle se déroule du 15 au 22 Août. Les parties sont invitées à proposer une profession de foi permettant d'identifier leurs intentions et de les distinguer de leurs adversaires.
Article 4 : Le vote commence le lundi 22 et se termine le dimanche 28 Août.
Dans l'éventualité d'un second tour, celui-ci sera organisé la semaine qui suit.
Article 5 : L'empereur prend en charge la responsabilité de la présente élection.
Il peut transmettre les éventuels contestation des évènements de campagne au président du tribunal administratif.
La haute noblesse est invitée à présenter son soutien a la mise en place des aspects techniques du vote.
Si la sincérité du scrutin est contestée, il pourra être demandé par un des candidats, a S.A.I le gardien Kherdual ou toute personne à qui celui-ci donnerait mandat de procéder au dépouillement du vote et au contrôle "co-inspect" de l'urne. Les demandes contres les élections doivent être formulées au moins 2 jours avant le dépouillement.
