Constitution de l'état de Mikazuki

Ce site est optimisé pour être consulté depuis un navigateur moderne dans lequel JavaScript est activé.

Constitution de l'état de Mikazuki

madtre

Reconnaissant la cruauté du monde qui nous entoure, nous Zuki, nous unissons afin de garantir la survie à tous ceux qui souhaitent nous rejoindre.
Ici à Furusato notre capitale,
Nous promulguons :
Partie 1 : Citoyennetée
Article 1 :
Est réputé citoyen de Mikazuki, appelé Zuki, tout citoyen Euthérien se revendiquant comme tel.
Article 2 :
Mikazuki reconnaît comme droit fondamental à tout citoyen :
L’accès au logement et à la nourriture
La sûreté et la sécurité
Partie 2 : L’entreprise mère
Article 3 :
L’entreprise mère est une personne morale chargée de diriger Mikazuki, d’en servir les intérêts tout en garantissant l’accès des citoyens à leurs droits.
Tout Zuki peut réclamer gratuitement une part dans l’entreprise mère.
Article 4 :
Les actionnaires de l’entreprise mère se réunissent sous le nom de Conseil Geki. Le conseil est chargé de proposer et de voter les lois. Le vote d’un Zuki est proportionnel aux parts qu’il possède dans l’entreprise mère.
Article 5 :
Le Conseil Geki nomme chaque premier du mois le prince par un vote.
Article 6 :
Tout jugement est rendu par un responsable nommé pour l’occasion par le Conseil Geki.
Partie 3 : Yugen
Article 7 :
Mikazuki reconnaît comme monnaie le Thaleur (Tr) et le Yugen (Yu).
Article 8 :
La création monétaire du Yu est laissée au bon vouloir du Prince. Il en est seul responsable.
Article 9 :
Seul l’état de Mikazuki peut faire du change entre le tr et le yu.
Partie 4 : Révision
Article 10 : La révision de la constitution est votée aux ⅔ par le Conseil Geki sur une période d’une semaine.

madtre

Annexe 1 :
Répartition des parts de l'entreprise mère :

49% Mijeonasteroid
49% Madtre
2% non-attribué

HauruPandragon

Moi, L'Honorable Gouverneur Apocrisiaire, le Duc Hauru Pandragon
Son altesse sérénissime, régisseur impérial d'Euthéria,
Doyen et professeur du Consistorium Universalis,
Premier et actuel Ebrithil, sénateur de Taur Gelwin,
Seigneur et protecteur de Rovilan, d'Hartaken, d'Atmora, de Melniboné, de Skagos et de Vroengard,
Marquis des mers et des fiefs insulaires méridionaux, Bourgmestre de Marmanda,
Au nom du Conseil Fédéral;

Vu l'article 4 de l’Édit Impérial E21-02;
Vu l'article 3 de la Constitution;

Considérant les respect des obligations constitutionnelles pour la création d'Etat;

Décrète:
Article 1 : L'Empire accepte et reconnait la création de cet Etat.

Vade Luminis ad regnebit tenebris

madtre

Modification annexe 1 le 14/06 :
Admission de Aleistha en tant que citoyenne Zuki.
Nouvelle répartition des parts de l'entreprise mère :
Nombre de parts actuelles : 1000

49% Mijeonasteroid 490
49% Madtre 490
0.5% Aleistha 5
0.5% Hauru Pandragon 5
0.5% Blitz 5
0.1% Charybde 1
0.4% non-attribué 4

madtre

Modification annexe 1 le 14/06 :
Émission de 490 actions.
Nouvelle répartition des parts de l'entreprise mère (le pourcentage est une approximation à but informative) :
Nombre de parts actuelles : 1490

33% Mijeonasteroid 490
33% Madtre 490
0.3% Aleistha 5
0.3% Hauru Pandragon 5
0.06% Charybde 1
33% non-attribué 494

Mijeonasteroid

Une réforme a été votée le 17/07 de l'an 22.
La nouvelle constitution est disponible ici:
https://fla.mine-society.fr/d/52992-proposition-de-reforme-a-la-constitution

Mijeonasteroid

Modification au 24/07/22:
Répartition des parts :
Nombre de parts : 995

Mijeonasteroid : 490
Hauru Pandragon : 5
Charydbe : 1
Non attribuée : 499

Mijeonasteroid

Modification au 24/07/22
Emission de 5 parts
Répartition des parts :
Nombres de parts : 1000

Mijeonasteroid 490 (49%)
Charybde : 245 (24.5%)
Manndermacht : 245 (24.5%)
Hauru Pandragon : 5 (0.5%)
Non attribuée : 15 (1.5%)

madtre

Modification annexe 1 le 01/08 :
Destruction de 490 actions non attribué
Emission de 500 actions
Nouvelle répartition des parts de l'entreprise mère : (nombre de parts attribués : 1481)

33% Mijeonasteroid 490
33% Madtre 490
33% Hauru Pandragon 490 (+485)
0.33% Aleistha 5
0.33% Blitz 5
0.06% Charybde 1
non-attribué 19 (-475)
Les pourcentages sont approximatifs, seul le nombre d'actions est fiable.

madtre

Constitution de Mikazuki

Préambule :

Reconnaissant la cruauté du monde qui nous entoure, nous Zuki, nous unissons afin de garantir la survie à tous ceux qui souhaitent nous rejoindre.

Partie I : Citoyenneté

Article 1 : Tout citoyen Euthérien possédant au moins une action dans l’entreprise mère peut se revendiquer comme citoyen de Mikazuki. Ils sont appelés Zuki.

Article 2 : Mikazuki reconnaît comme droit fondamental aux Zuki : l’accès au logement et à la nourriture ainsi que la sécurité.

Article 3 : Les Zuki participant activement à la construction de l’Etat peuvent être gratifiés de titres honorifiques. Ces titres prouvent l’investissement du Zuki.

Partie II : L’entreprise mère

L'entreprise mère est une personne morale chargée de diriger Mikazuki et d’en servir les intérêts tout en garantissant l’accès des Zuki à leurs droits.

Article 4 : Les actionnaires sont des citoyens Zuki qui possèdent au moins une action de l’entreprise mère. L’obtention d’actions se fait par achat ou par demande au Kotaishi.

Article 5 : Le conseil Geki est le regroupement des actionnaires de l’entreprise mère. Le vote est proportionnel au pourcentage de parts que possède le Zuki.

Article 6 : En cas de conflit, le conseil Geki doit élire un responsable en son sein pour rendre un jugement.

Article 7 : Le conseil Geki élit le Kotaishi. Il peut également commander sa révocation par un autre vote.

Article 7.1 : Le Kotaishi est seul représentant de l'Etat de Mikazuki dans ses politiques extérieures, autant sur les domaines diplomatiques qu'économiques. La seule exception est spécifié à l'article 7.2.

Article 7.2 : Le Kotaishi est au sens fédéral prince de Mikazuki et doit donc suivre les pré-requis nécessaire pour être élu, Il représente également avec une personne de son choix Mikazuki au Sénat.

Article 8 : Le Kotashi est la personne qui dirige l’Etat. Il a le pouvoir de créer et détruire les actions de l’entreprise mère non attribuées. Mais aussi vendre et acheter des actions au nom de l’État. Il détient le pouvoir exécutif.

Article 8.1 : Si la souveraineté de Mikazuki venait à être menacé, le Kotaishi est en droit d'interdire tous les échanges d'actions de l'entreprise-mère. Dans un tel cas, tout échange sera considéré comme nul, et s'il y a eu transaction, l'argent de celle-ci sera saisi par Mikazuki.

Partie III : Economie

Article 9 : Mikazuki reconnaît comme monnaies : le Thaleur (Tr) et le Yugen (Yu).

Article 10 : Le Kotaishi est responsable de la création monétaire de Mikazuki.

Article 11 : Seul l'État de Mikazuki peut faire le change entre le Tr et Yu.

Article 12 : Pour la création d’un commerce, un Zuki doit effectuer une demande auprès du Kotaishi.

Article 13 : Un État fédéré de l’empire peut faire une demande de commerce auprès du Kotaishi.

Partie IV : Révision

Article 14 : La révision de la constitution est votée au ⅔ par le conseil Geki sur une période d’une semaine.