Loi sur les seigneurs de Concordia
Exposé des motifs
Afin d'attirer des seigneurs a dépenser leurs points de controle de seigneurie pour Concordia, il nous faut les attirer en leur proposant des privilèges uniques.
Nous devons également nous assurer que cette caste de guerrier nous reste fidèle et soit prête a défendre notre territoire
Art. 1 "Définitions"
Les seigneurs sont responsable de leurs seigneuries en dehors des agglomérations présentes dans celles ci.
Les droits des seigneurs s'exercent par la publication d'arreté seigneuraux.
Ces arretés doivent etre publié sur le forum et doivent émaner du centre administratif du domaine seigneural.
Le centre administratif du domaine seigneural est un batiment administratif construit par le seigneur dans son domaine.
Le domaine seigneural est compris comme l'ensemble des seigneuries d'un seigneur située en Concordia.
Un domaine seigneural sans centre administratif construit, empeche au seigneur d'exercer ces droits
Art. 2 "Environement"
Les seigneurs ont le droit, hors agglomération, de prendre des arretés sur le thème de construction générale et l'aspect de la seigneurie.
A ce titre il peuvent décider de déclarer certaines zones non constructibles.
Les seigneurs peuvent en toute libertée nommer leurs seigneurie et domaines.
Ils doivent s'assurer, hors agglomération, de la construction et l'entretient des routes et diverse voiries.
Un non resepect de cette obligation est condamnable d'une astreinte de 50Tr/semaine après un délais de grace d'une semaine après mise en demeure de respecter ses obligations
Art 3. "Fiscalité"
Les seigneurs sont exemptés d'impot dans les agglomérations présentes sur leurs seigneuries,
Ils ont également le droit de collecter un impot en matière première sur les propriétaires d'immeubles, hors agglomération, d'une valeur équivalente a l'impot maximal en thaleur fixé par la loi
En cas de décès d'un habitant et après résolution des dettes de celui ci, le patrimoine immobilié de celui ci présent sur la seigneurie échoit au seigneur.
Art. 4 "Devoirs Militaires"
Les seigneurs sont des officiers de l'armée unifiée de Concordia.
A ce titre ils doivent participer et préparer Concordia a la défense du territoire
Un domaine se trouvant aux frontières de Concordia doit posséder un ouvrage défensif
Un domaine se trouvant en bord de fleuve ou d'océan doivent construire un bateau militaire
Les autres doamines doivent fournir de l'équipement (armure complete (fer minimum) + épée (fer minimum) + bouclier + arc + flèche (64 minimum) ) pour 10 soldats par seigneurie
Les boucliers peuvent etre parré des armoires ou d'un symbole représentant le seigneur
Une seigneurie en bord de fleuve et frontalière peut ne réaliser qu'une des deux condition.
Le gouvernement de concordia peut étendre la liste des obligations militaire par décret
Le non respect des modalités du présent article est condamnable d'une astreinte de 50Tr/semaine après un délais de grace d'une semaine après mise en demeure de respecter ses obligations
Art. 5 "Mesure transitoire"
Au moment de prise en effet de la loi, les seigneurs auront 2 semaines pour se mettre en ordre concernant les obligations avant la moindre mise en demeure.
