Décrets Locaux de Concordia

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Décrets Locaux de Concordia

manndermacht

Ici sont publiés l’ensemble des règlements pris par les Proconsuls et les Magistrats de l’État de Concordia.

manndermacht

S.A.I Manndermacht, et S.A.I.C CharybdeBE;
En leurs qualité de Proconsuls de Concordia;

Vu l'Article 3 de la Constitution de l'Etat;

Concidérant leur investissement, leurs compétences et qualités respectives;

Décrète :

Article 1: Monsieur KB_Panach est nommé Consul de Concordia. S.S.I Belenor est nommé au poste d'Edile.

Article 2: L'Edile à pour mission de conseiller le Consul dans l'exercice de ses pouvoirs. Il peut le représenter lorsqu’il agit dans le cadre d'un mandat express dont la forme est libre.

Le Consul exerce le pouvoir règlementaire et représente l’État conformément à la constitution.

KB_Panach

Le Consul de Concordia
Vu l'article 4 de la constitution;
Concidérant la carrence de l'initiative privée en matière de minerais qui résulte du décès du seul acteur du secteur ;
Qu'il est nécéssaire de maintenir l'offre de biens des tréfonds qui, sans cette entreprise seraient rendu indisponible sur le marché;
DECRETE :
Article 1 : La création d'un service industriel et commercial sous le nom de MaMine.
Article 2: L'entreprise dispose d'un capital de 300Tr, apporté par l'Etat de Concordia.
Article 3: La direction de l'entreprise est dévolue aux magistrats de l'Etat fédéré, mais elle peut être délégué à tout fonctionnaire publique désigné par ceux-ci.
Article 4: La présente création donne lieu à la création d'un fichier d'entreprise sur le forum.
Article 5: L'activité de ce service public est limité à la vente de produits issu des tréfonds, aux particuliers, comme aux professionnels.

manndermacht

S.A.I Manndermacht;
En sa qualité de Proconsuls de Concordia;
Au nom du Consul;

Vu l'Article 4 de la Constitution de l'Etat;
Vu l'article L. 2-1 du Corpus Juris Concordiae;

Concidérant que rien ne s'oppose à la création de cette entreprise;
Considérent que l'absence du Consul constitue une lenteur administrative que la constitution nous oblige a combler;

Décrète :

Article 1: L'entreprise Agricubique est autorisé a exercer sur le territoire de Concordia.