Son Altesse Impériale Manndermacht;
Vu l’article 2.3 de la Constitution;
Considérant l’absence de l’Empereur jusqu’au 20 septembre;
Considérant la primautés de la « vie réelle » sur la vie euthérienne;
Considerant la confiance que j’ai en l’H.S Victor Denuits;
ORDONNE :
Article 1: Oursdenuit est nommé Régisseur de l’Empereur jusqu’au 20 septembre.
Article 2: En ce que l’empereur est actuellement chef du gouvernement par intérim, le régisseur a la charge d’assurer la continuité de cette mission, en particulier les élévations des nobles et les élections.
Article 3: En acceptant cette mission et afin de respecter la séparation des pouvoirs, le régisseur renonce à exercer toute fonction judiciaire à l’exception des actes d’instruction et d’encadrement des audience, jusqu’à l’entrée en fonction du Conseil Impérial.
