Ordonnance de détention provisoire du 22/08/2021,
Vu l’article 2 alinéa 1er du Jus Gentum, la directive D2102 articles 1, 3 et 4 qui imposent aux états l’interdiction de la triche, les circuits perpetuelles la diffusion des ressources, le minage en map principale, l’automatisation, les aberrations structurelles, la fraude et les pratiques anti-concurrentiel, la directive D2101 article 2 sur l’obligation de tout état de préserver la sécurité et la sureté des civils, vu l’édit 2103 sur le druidisme, article 5 interdisant en principe l’utilisation de la magie, l’article L12-6 du code pénal.
Au vu de l’ensemble des articles de préservation de la sécurité et de la sureté des civils à l’échelle de l’empire, il y lieu d’ordonner la mise en détention provisoire d’une personne aillant commis de manière manifeste des infractions grave ou un grand nombre d’infraction, et d’ordonner la mise sous scellé des biens litigieux.
Considérants l’article L11-4 du code pénal suivant lequel à défaut de précision l’infraction est une contravention passible 200tr d’amende, l’article L12-6, l’article L31-2, l’article L31-5, l’article L32-1, L32-2, L32-3, L33-2 du code pénal.
Attendu que le procureur requiert mon intervention pour ordonner la mise en détention provisoire de l’agent Ardhakian et la mise sous scellé des biens litigieux pour la mise en évidence d’un grand nombre d’infractions manifestes et grave.
Ainsi, nous ordonnons la mise en détention provisoire de l’agent Ardhakian pour jusqu’à la tenue de son procès ou la publication d’une ordonnance de relâchement et la mise sous scellé de ses biens litigieux.
S.E l’honorable Sage Victor Denuits.
