Vu l'article 12 du code pénal,
Considérant que DAMSO74 a utilisé le logiciel X-Ray depuis 15 jours afin de miner des ressources précieuses en map ressource. La somme totale récupérée se chiffre en dizaine de milliers de Thaleur; l'accusé a reconnu ces faits.
Considérant que DAMSO74 était, durant les faits qui lui sont reproché, représentant de la puissance publique en tant que membre de la police. Ceci aggrave les faits, car lui, plus que quiconque, devrait savoir les risques encourus dans ce cas.
Considérant que l'accusé est très actifs dans la communauté, porteur de projet et prêt a se plier à toutes les demandes de la cour pour faire amende honorable, avec la volonté manifeste de vouloir bien faire et se rattraper.
PAR CES MOTIFS:
condamne DAMSO74 à la saisie des biens de ce coffre afin qu'ils soient détruit, au payement d'une amende de 3000 Tr et à l'inéligibilité à tout poste public durant 30 jours. Il devra de plus fournir 10 jours de travaux d'intérêts généraux pour le compte de l'État.
