--------------------------------------------------------AU NOM DU PEUPLE D'EUTHÉRIA------------------------------------------------------------
Vu le contrat signé entre Barkaoui et McPicsou,
Vu l'article 1.1 de la norme EDR 2017-01,
Vu l'article 1.6 de la norme EDR 2017-01,
Vu l'article 3.5 de la norme EDR 2017-011
Vu l'article 5.1 de la norme EDR 2017-01;
Considérant que Barkaoui et McPicsou ont signé un contrat qui stipule que se dernier doit remboursé un prêt,
Considérant la rencontre des consentements qui résulte de la signature du contrat,
Considérant qu'a se jour, la totalité du versement soit 3540 Tr n'ont pas été verser,
Considérant l'inexécution du contrat qui se manifeste par le non remboursement du prêt effectuer,
Considérant que cela ne correspond pas aux attentes du demandeur, par le non respect de la norme EDR 2017-1 article 1.1 et 1.6 qui dit : "Toutes personnes demandant un emprunt accepte les conditions générales de la banque Edmond de Rotschild" et
"Le demandeur doit pouvoir assurer les remboursements de l'emprunt",
Considérant l'article 3.5 de la Norme EDR 2017-01 qui dit : "Si le remboursement de l'emprunt n'est pas effectué chaque semaines, la banque peut saisir la justice",
Considérant l'article 5.1 de la norme EDR 2017-01 qui dit : "Dès le 1er incident de paiement, le prêteur doit vous informer des risques que vous encourez",
Considérant l'article 5.2 de la dite norme qui dit : "Si vous ne pouvez pas payer vos mensualités de remboursement de crédit, le prêteur peut exiger le remboursement immédiat du capital restant dû. Il peut également vous réclamer une indemnité pour couvrir le préjudice qu'il a subi"
Par ces motifs : J'accorde la demande de Barkaoui et condamne Mcpicsou à verser la somme de 3540 Tr plus 500 Thaleurs d’indemnité soit un totale de 4040 Thaleurs qui seront retirée de son compte par un Banquier.